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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pequignet Horlogerie
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RUE ROYALE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUE ROYALE
Pequignet Horlogerie, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3709453
Date de dépôt :
02/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2030
RUE ROYALE de Pequignet Horlogerie

Présentation de la marque RUE ROYALE

Déposée par voie électronique le 2 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pequignet Horlogerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-10 du 12 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pequignet Horlogerie domicilié(e) 1 rue de Bief - 25500 - Morteau - France et immatriculée sous le numéro RCS 828 116 848 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INFOSUISSE - Information Horlogère et Industrielle, Mme Toullieux Marie domicilié(e) 18 Rue du Grenier - 2300 - La Chaux-de-Fonds - Suisse.

La marque RUE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3709453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUE ROYALE arrivera à expiration en date du 2 février 2030.

Pequignet Horlogerie a également déposé les autres marques suivantes : PEQUIGNET , CALIBRE INITIAL , , CALIBRE ROYAL , MANUFACTURE ROYALE , PARIS ROYAL


Pequignet Horlogerie, Société par actions simplifiée - 1 rue de Bief - 25500 - Morteau - France - SIREN 828116848


INFOSUISSE - Information Horlogère et Industrielle, Mme Toullieux Marie - 18 Rue du Grenier - 2300 - La Chaux-de-Fonds - Suisse


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 3 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°765345 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-06-03

Inscription le 3 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°765351 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-06-03

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2020 n°2736599 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-16

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.